« OPTION LIBRE » : COMPATIBILITE ENTRE CONTRATS
Auteur M. Benjamin JEAN ,
Publié le 18/09/2006
Ordre juridique - Français
Domaines Propriété intellectuelle, Droit d'auteur
Langue - Français
Format pdf
Abstract

incompatible ; licences ; libres ; open ; source

Resumé

GNU GPL ou LGPL, CeCILL-B ou -C, MPL, OSL, BSD et autres acronymes, le monde des licences libres et open source est devenu d'une complexité qui en rebute plus d'un. Victimes de leur succès, les licences FLOS (Free Libre Open Source) se sont multipliées autour de symboles dans une totale anarchie. Néanmoins, ce bazar qui semble profiter aux créations — logicielles ou autres —, empêche toute cohésion au sein des licences.
Source d'incertitudes lorsqu'il faut systématiquement redécouvrir de nouvelles licences, mais aussi d'incompatibilités lorsqu'elles se combinent sur une seule et même œuvre dérivée.

Cette étude essaie d'identifier, pour résoudre, ces incompatibilités en démontrant que les licences FLOS présentent en réalité une compatibilité inégalée. En effet, à la compatibilité classique qui résulte de la coexistence de contrats en cas de pluralité d'objets, s'ajoute une compatibilité spéciale par laquelle, sorte de poupées russes, les licences se contiennent les unes dans les autres sur un objet identique.

C'est donc au travers de cette trame, en délimitant très précisément l'étendue des principaux styles de licences et en cherchant les sources de cette compatibilité, que des remarques, conseils, avis, sont délivrés pour une meilleure diffusion des licences FLOS.

Pour plus d'information, consultez le mémoire de Master II recherche Droit des créations immatérielles, sous la direction de M. Vivant.

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